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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS
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ASVAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASVAC
SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3267561
Date de dépôt :
14/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2024
ASVAC de SOCIETE D\'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS

Présentation de la marque ASVAC

Déposée le 14 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS domicilié(e) 335 avenue Guiton - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 128 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque ASVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASVAC est expirée depuis le 14 janvier 2024.

SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS a également déposé les autres marques suivantes : MICROPAC , CARGOPAC , AMARINE , ROBOPAC , SEMAT , ROBOPAC , SUPERPACK , ECOPAC , PANORAMIC


SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS, Société Anonyme - 335 avenue Guiton - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 778128462


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420311 - Publication au BOPI 2005-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2013 n°2547042 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-26

Machines et appareils de nettoyage, à savoir : balayeuses-aspiratrices, laveuses sur châssis, pour le nettoyage des voiries, la propreté urbaine. Machines et appareils de nettoyage automotrices, à savoir : balayeuses-aspiratrices, laveuses sur châssis pour le nettoyage des voiries, la propreté urbaine.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.